Conditions d’utilisation

1. Introduction

Bienvenue chez Rabel (« la Société », « nous », « notre », « nos »). Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web et de nos services.

En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque des Conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Services fournis

Rabel propose des services créatifs et digitaux, notamment :

• Stratégie de marque et conception d’identité visuelle
• Product design et expérience utilisateur
• Développement web et solutions digitales
• Marketing digital et stratégie de contenu

3. Obligations de l’utilisateur

En utilisant nos services, vous vous engagez notamment à :

• Fournir des informations exactes et complètes
• Maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte
• Utiliser nos services uniquement à des fins légales
• Ne pas perturber ni tenter de perturber le bon fonctionnement de nos services
• Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée à nos systèmes ou données

4. Conditions de paiement

Les modalités de paiement sont précisées dans chaque proposition ou contrat de projet. De manière générale :

• Les échéances de paiement sont définies dans la proposition commerciale
• Un acompte est généralement requis avant le démarrage des travaux
• Tout retard de paiement peut entraîner des frais supplémentaires
• Sauf indication contraire, tous les montants sont exprimés en USD

Les demandes de remboursement sont étudiées au cas par cas et restent soumises aux conditions prévues dans votre accord de projet.

5. Droits de propriété intellectuelle

Après paiement intégral, vous devenez propriétaire des livrables finaux créés spécifiquement pour votre projet. Toutefois :

• Nous conservons le droit de présenter ces travaux dans notre portfolio et nos supports de communication
• Les éléments, outils et méthodologies préexistants restent notre propriété exclusive
• Les ressources de tiers demeurent soumises à leurs licences et conditions propres
• La remise des fichiers sources peut être prévue ou facturée selon les termes de votre projet

6. Délais et révisions

Les délais de réalisation indiqués sont des estimations et peuvent varier en fonction notamment :

• De la mise à disposition dans les temps des contenus et informations nécessaires
• Du nombre et de l’ampleur des demandes de modifications
• D’éventuelles contraintes techniques ou imprévus
• Des délais de validation de votre part

Le nombre de cycles de révision inclus est précisé dans la proposition. Toute révision supplémentaire peut faire l’objet de frais additionnels.

7. Confidentialité

Nous nous engageons à respecter la confidentialité des informations que vous nous communiquez. Chaque partie s’interdit de divulguer à des tiers les informations confidentielles échangées dans le cadre du projet, sauf obligation légale ou accord écrit préalable de l’autre partie.

8. Résiliation

Chaque partie peut mettre fin à un projet par notification écrite. En cas de résiliation :

• Le client reste redevable du paiement des travaux réalisés à la date de résiliation
• Les acomptes versés sont en principe non remboursables, sauf accord contraire
• Les supports et documents de travail pourront être restitués ou détruits sur demande
• Les obligations de confidentialité restent pleinement applicables

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi :

• Notre responsabilité est limitée au montant payé pour le service concerné
• Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des dommages indirects, consécutifs ou immatériels
• Nous ne garantissons pas de résultats commerciaux spécifiques ou de performance chiffrée
• Le client reste responsable de la sauvegarde de ses données et contenus

10. Garanties et exclusions

Nous garantissons que :

• Les services sont fournis avec soin et selon les règles de l’art
• Les livrables sont originaux ou correctement licenciés
• Nous disposons des droits nécessaires pour fournir les services convenus

Sauf mention expresse contraire, tous les services sont fournis « en l’état » sans autre garantie, expresse ou implicite.

11. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur notre site. Le fait de continuer à utiliser nos services après ces changements vaut acceptation des nouvelles Conditions.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit applicable dans la juridiction où opère Rabel, sans application des règles de conflit de lois.

13. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions, vous pouvez nous contacter :